Préparer l'avenir du couple et protéger son conjoint : deux bonnes raisons de souscrire une assurance-vie. Mais que se passe-t-il en cas de décès du conjoint de l'adhérent ?
Adhésion conjointe : pour les couples mariés sous un régime de communauté
L'adhésion conjointe est une possibilité ouverte aux couples mariés sous le régime de la communauté légale qui souhaitent bénéficier des avantages de l’assurance-vie tout en anticipant la succession.
Principal atout de l’adhésion conjointe : elle permet d’optimiser la transmission de capitaux. Selon le régime matrimonial, le dénouement du contrat se fait au premier décès (communauté légale) ou au second décès (régime de communauté avec clause de préciput ou régime de communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant)
En cas de dénouement au premier décès, le survivant désigné comme bénéficiaire perçoit le capital ainsi que les intérêts générés, cela sans droits de succession. Il constitue pour lui un bien propre, sans qu'il n'ait à dédommager la communau-té. L'épargne commune reste alors en dehors de la succession*.
En cas de dénouement au second décès, le conjoint survivant conservera l’antériorité fiscale du contrat. Si le contrat a plus de 8 ans, il profitera alors de la fiscalité avantageuse de l’assurance-vie.
L’adhésion conjointe présente aussi quelques inconvénients. Toutes les opérations sur le contrat nécessitent une double signature. De plus, la fiscalité selon les options choisies est complexe.
Adhésion individuelle : l’avantage de la simplicité, le conjoint toujours protégé
Il est aussi possible d’adhérer individuellement un contrat d’assurance-vie, une opération simple qui peut se faire en quelques clics en adhérant auprès d'une banque en ligne. Là aussi, c’est un moyen de transmettre un patrimoine et de favoriser le conjoint :
Au décès de l'adhérent, les bénéficiaires du contrat recevront les fonds placés en totale franchise d’imposition (jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire*). Mais la situation est encore plus favorable au conjoint survivant : la valeur de rachat du contrat d’assurance-vie souscrit par le conjoint survivant ne constitue pas un élément de l’actif successoral.
La clause bénéficiaire standard prévoit que les bénéficiaires sont classés selon un ordre bien précis (ex. le conjoint ou, à défaut, les enfants survivants…). La clause dite « à texte libre » permet de désigner nominativement le bénéficiaire. Dans les deux cas, le conjoint survivant est protégé.
