Frais d’arbitrage en assurance-vie : à quoi correspondent-ils ?

Des frais d’arbitrage peuvent être prélevés lorsque de l’argent est transféré d’un support d’investissement à un autre sur un contrat d’assurance-vie multisupport. Selon les assureurs, le calcul et le montant de ces frais diffèrent.

Les arbitrages en assurance-vie reviennent à réorganiser les sommes placées sur votre contrat multisupport, par exemple, pour ajuster votre stratégie d’investissement. Des frais peuvent s’appliquer dans le cadre de ces opérations. Quel est le fonctionnement des frais d’arbitrage en assurance-vie ? Comment sont-ils calculés ? Comment chercher à limiter leur montant ?

Les frais d’arbitrage en assurance-vie peuvent être appliqués sur les transferts de fonds entre supports.

Qu’est-ce que l’arbitrage en assurance-vie ?

Avant de se concentrer sur les frais d’arbitrage en assurance-vie, attardons-nous sur la définition d’arbitrage.

Procéder à un arbitrage sur un contrat d’assurance-vie consiste à modifier la répartition des sommes placées en transférant de l’argent d’un support d’investissement à un autre. Les arbitrages concernent les contrats d’assurance-vie multisupport, c’est-à-dire investis à la fois sur des fonds en euros et des unités de compte (UC). Ces opérations permettent notamment de chercher à dynamiser les placements, en cédant des titres jugés peu rentables pour réinvestir le capital sur des supports que l’on espère plus attractifs.

A noter : les performances passées ne préjugent pas des performances futures. La part en unités de compte de votre investissement présente un risque de perte en capital.

Les arbitrages sur une assurance-vie peuvent être réalisés de manière occasionnelle. Ils peuvent aussi être programmés pour se produire automatiquement lorsque certaines conditions sont réunies. On parle alors d’options de gestion. Par exemple, la plus-value générée par une unité de compte peut être transférée sans intervention de votre part vers un fonds en euros dès qu’elle atteint un seuil prédéterminé. Le capital présent sur les supports en euros pouvant être garanti, cela permet de sécuriser les gains. Cependant, il faut noter que de nombreux contrats prévoient la déduction des frais de gestion annuels.

Vous pouvez effectuer vous-même des arbitrages sur votre assurance-vie ou déléguer ces opérations à un mandataire expert dans le cadre de la gestion sous mandat de votre contrat (aussi appelée gestion pilotée).

Bon à savoir : Avec le contrat Fortuneo Vie*, vous pouvez réaliser des arbitrages programmés afin de chercher à dynamiser progressivement son capital sans avoir à vous préoccuper des arbitrages puisqu’ils s’effectuent automatiquement. Vous pouvez suspendre cette option quand vous le souhaitez.
Les supports en unités de compte sont soumis aux fluctuations des marchés financiers à la hausse comme à la baisse. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Elles ne sont pas constantes dans le temps.
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Comment fonctionnent les frais d’arbitrage sur une assurance-vie ?

Les frais d’arbitrage sont généralement facturés, comme leur nom l’indique, lorsque vous réalisez des arbitrages sur votre contrat d’assurance-vie. En pratique, ce sont des frais liés aux mouvements d’argent qui sont opérés d’un support d’investissement à un autre, par la revente et l’achat d'unités de compte. Les frais d’arbitrage sont généralement prélevés sur les sommes transférées entre les supports. Leur montant et leurs modalités d’application dépendent des établissements financiers.

En fonction des assureurs et des distributeurs de contrats d’assurance-vie, les frais d’arbitrage peuvent correspondre à un pourcentage des sommes transférées, à un montant fixe, ou à une synthèse des deux.

Ces frais peuvent accompagner les arbitrages ponctuels comme les arbitrages programmés. Ils peuvent être facturés au moment de la mise en place des arbitrages automatiques et/ou lors de la modification de leurs caractéristiques. Selon les contrats, les frais d’arbitrage en assurance-vie peuvent être plafonnés et/ou soumis à un montant minimal à arbitrer.

Bon à savoir : l’arbitrage n’est pas une pratique réservée à l’assurance-vie. D’autres produits investis sur des actifs financiers, comme les plans d’épargne entreprise (PEE), peuvent en faire l’objet. En ce sens, il existe notamment des frais d’arbitrage en épargne salariale, que l’entreprise à l’origine du plan peut choisir de prendre en charge (en tout ou partie).

Comment chercher à réduire les frais d’arbitrage en assurance-vie ?

Les frais d’arbitrage sur une assurance-vie étant dépendants des établissements financiers, il est intéressant de comparer les offres pour vous assurer de choisir un contrat au coût faible. En souscrivant une assurance-vie dans une banque en ligne, il peut être possible de ne pas avoir de frais d’arbitrage, lorsque ceux-ci sont réalisés en ligne. Cependant, il peut exister d’autres frais spécifiques à des types d’arbitrages particuliers : il est important de s’informer sur la tarification au préalable.

Chez Fortuneo, aucuns frais du contrat d’assurance-vie Fortuneo Vie* ne sont facturés sur les arbitrages en ligne (2). Pour les autres types d’arbitrages, le montant est forfaitaire. Voir tarification en vigueur.

Les supports en unités de compte ne garantissent pas le capital versé et sont soumis aux fluctuations des marchés financiers, à la hausse comme à la baisse.

Les informations transmises dans cet article ont un caractère purement informatif et ne sauraient être considérées comme un conseil délivré par Fortuneo (juridique, fiscal, investissement ou autre).

Document publicitaire dépourvu de valeur contractuelle.

Source: Jellyfish, 2022

Crédit visuel : Gettyimages

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Des frais réduits

  • 0 € de frais d'entrée et de sortie (hors option pour la remise de titres).

  • 0 € de frais sur versements. (2)

  • 0 € de frais pour les arbitrages en ligne. 28 € pour les autres types d'arbitrage y compris options de gestion **.

Hors frais spécifiques aux SCPI, SCI, OPCI et ETF.

Pour les autres frais, consulter la notice du contrat Fortuneo Vie


(1) Options soumises à conditions et réservées aux supports éligibles. Pour en savoir plus, téléchargez la Notice du contrat Fortuneo Vie* et présentation des unités de compte de référence.
(2) hors frais spécifiques aux SCPI, SCI, OPCI et ETF. Pour les autres frais, consulter la notice du contrat.

Sources :

https://www.legifiscal.fr/placements/epargne/assurance-vie/arbitrage-assurance-vie.html

https://www.toutsurmesfinances.com/placements/assurance-vie-frais-d-entree-frais-de-gestion-frais-d-arbitrage-taux-et-explications.html

https://www.moneyvox.fr/assurance-vie/frais-contrat.php

https://www.fortuneo.fr/cote-finances/assurance-vie/arbitrage-assurance-vie-512

https://www.fortuneo.fr/assurance-vie/tarifs

https://mabanque.fortuneo.fr/datas/files/tarifs_fortuneo.pdf

https://www.epargnesalariale-france.fr/pour-les-salaries/les-frais-de-lepargne-salariale/

*Fortuneo Vie est un contrat d'assurance-vie de groupe de type multisupport géré par Suravenir, entreprise régie par le Code des assurances et distribuée par Fortuneo.
Le document d’informations clés du contrat Fortuneo Vie contient les informations essentielles de ce contrat. Ce document est disponible sur fortuneo.fr, auprès de Suravenir ou en vous rendant sur le site suravenir.fr.

** Souscription gratuite des options de gestion. Frais forfaitaires de 28 € par arbitrage prélevés en cas de sécurisation ou dynamisation des plus-values, investissement progressif et Stop Loss Relatif.