Nouveau lancement : le PREMIUM RENDEMENT 7

Focus sur le PREMIUM RENDEMENT 7

Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l'échéance (1)

Code ISIN : FR0013131935
Mnémo : SG7RS

Vous souhaitez diversifier vos placements par une exposition au marché actions ? Société Générale propose aux investisseurs un nouveau produit : le PREMIUM RENDEMENT 7 sur l’indice CAC 40®.

Période de souscription : du 01 avril 2016 au 31 mai 2016 : Pendant cette période le prix d’achat progressera selon un taux annuel de 0,5% pour atteindre la Valeur Nominale (100 €) le 31 mai 2016.

Durée d’investissement conseillée : 8 ans (hors cas de remboursement automatique anticipé).

Ce produit est une alternative risquée à un placement dynamique risqué de type actions.

Produit émis par SG Issuer (2), véhicule d’émission dédié de droit luxembourgeois offrant une garantie de formule donnée par Société Générale. Il est par conséquent soumis au risque de défaut de Société Générale en tant que Garant de l’Émetteur.

Avec PREMIUM RENDEMENT 7, votre investissement est indexé à l'échéance à la performance positive ou négative de l'indice CAC 40®. Le remboursement du produit "PREMIUM RENDEMENT 7" est conditionné à l'évolution de cet indice dividendes non réinvestis (l'investisseur ne bénéficiera pas des dividendes détachés par les valeurs le composant).

En cas de baisse de l'indice CAC 40® de plus de 35 % à la date de constatation finale le 31 mai 2024, l'investisseur subira une perte en capital à hauteur de l'intégralité de cette baisse. Afin de bénéficier d'un remboursement du capital en cas de baisse de l'indice CAC 40® jusqu'à -35 %, l'investisseur accepte de limiter ses gains en cas de forte hausse du marché action (Taux de Rendement Annuel brut maximum de 9,80 % (3)).

 
 
 
 
 
 

Un remboursement du capital à l'échéance (3) si l'indice n'enregistre pas une baisse de plus de 35 % par rapport à son niveau initial à la date de constatation finale (3). Un risque de perte en capital au-delà.

Un mécanisme de remboursement anticipé activable automatiquement de l'année 1 à l'année 7, si la performance de l'indice depuis la date de constatation initiale (4) est positive ou nulle à une des dates de constatation initiale (4).

Un objectif de gain fixe à 10 % par année écoulée depuis l'origine en cas d'activation automatique du mécanisme de remboursement anticipé ou si l'indice enregistre à l'échéance une performance positive ou nulle depuis l'origine, soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 9,80 %.

Premium Rendement 7 - Société Générale

Avantages

Inconvénients

 
 
 
 

Avantages


  • A l'issue des années 1 à 7, si à l'une des dates de constatation annuelle, la performance de l'indice est positive ou nulle depuis l'origine, le mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé. L'investisseur reçoit (3) alors l'intégralité du capital initial majorée d'un gain de 10 % par année écoulée depuis l'origine.
  • A l'échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n'a pas été automatiquement activé précédemment, le capital initial n'est exposé à un risque de perte que si l'indice a baissé de plus de 35 % depuis l'origine.
  • A l'échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n'a pas été automatiquement activé précédemment et si la performance de l'indice est positive ou nulle depuis l'origine, l'investisseur reçoit (3) l'intégralité du capital initial majorée d'un gain de 10 % par année écoulée depuis l'origine, soit une valeur de remboursement de 180 % du capital initial.

Inconvénients


  • Le produit présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capitalinitialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date de remboursement final, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. Laperte en capital peut être partielle ou totale.
  • L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissementqui peut varier de 1 à 8 ans.
  • L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’Indice du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un Taux de Rendement Annuel brut maximum de 9,80% (3)).
  • L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes éventuellement détachés par l’indice CAC 40®. La performance d’un indice dividendes non réinvestis est inférieure à celle d’un indice dividendes réinvestis.
  • L’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit du Garant Société Générale (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) ou un éventuel défaut du Garant (qui induit un risque sur le remboursement).
  • Le rendement du produit "PREMIUM RENDEMENT 7" à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de -35 %.

Comment en profiter ?

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Les produits à effet de levier s'adressent à des investisseurs avertis disposant de connaissances spécifiques et de l'expérience nécessaire pour comprendre et apprécier leurs mécanismes et risques.

Avertissements

Rappel Important

Les investisseurs doivent lire attentivement l’information figurant à la section "Information importante pour les investisseurs" des termes et conditions. En particulier, l’attention des investisseurs est attirée sur les points suivants :

Risque de Crédit: les investisseurs prennent un risque de crédit ultime sur Société Générale en tant que garant des obligations de l’émetteur, conformément aux modalités de la garantie (disponible au bureau du Garant sur demande). En conséquence, l’insolvabilité de Société Générale peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

La valeur de marché du produit peut diminuer significativement en dessous de sa valeur nominale en conséquence de la solvabilité de la Société Générale.

Dans le cas d’un titre sur événement de crédit, les investisseurs prennent également un risque de crédit sur la (ou les) entité(s) de référence visée(s) dans ce produit, à savoir que l’insolvabilité de l’entité ou des entités de référence peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque lié à la Directive sur le redressement et la résolution de crédit et des entreprises d’investissement (la Directive) : A compter du 1er janvier 2016, l’autorité de résolution compétente pourra réduire ou convertir en fonds propres tout ou partie du principal des Titres, ce qui pourrait résulter en la perte totale ou partielle du montant investi. De plus, l’exercice de tout pouvoir dans le cadre de la Directive, ou toute suggestion d’un tel exercice, peut affecter significativement et défavorablement les droits des Titulaires de Titres, le prix ou la valeur de leur investissement (dans chaque cas, quelque soit le niveau de protection du capital prévu par le produit) et/ou la capacité de l’Emetteur à satisfaire à ses obligations en vertu des Titres. Toute référence dans l’acte de garantie à des sommes ou des montants payables par l’émetteur devra être une référence à des sommes et/ou des montants réduits ou modifiés, à tout moment, en application de l’exercice d’un renflouement interne par toute autorité compétente.

Recours limité au Garant : En investissant dans ce produit, les investisseurs reconnaissent qu’ils n’auront aucun recours contre l’émetteur dans le cas d’un défaut de paiement par l’émetteur de tout montant dû au titre du produit. Aucun investisseur ne pourra prendre des mesures ni engager des procédures quelconques pour obtenir la dissolution, le redressement judiciaire ou la liquidation de l'émetteur (ou toute autre mesure analogue). Toutefois, les investisseurs continueront d'être en mesure de réclamer tous montants impayés au garant en vertu des termes de la garantie.

Information lorsque le produit n’offre pas de protection du capital : Pour les produits incluant un risque de perte en capital, la valeur de remboursement de ces produits peut être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarii, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement. De plus, indépendamment de la formule liée au montant de remboursement, l’investisseur peut perdre tout ou partie du montant initialement investi (i) avant la date d’échéance, si le produit est vendu par l’investisseur ou remboursé par anticipation par l’émetteur ou (ii) à la date d’échéance si l’augmentation des coûts de couverture est déduite de toute somme due à cette date.

Restrictions de vente aux Etats-Unis d’Amérique Les Titres n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement en vertu de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières de 1933 (U.S. Securities Act of 1933) et ne pourront être offerts, vendus, nantis ou autrement transférés sauf dans le cadre d'une transaction en dehors des Etats-Unis (“offshore transaction”, tel que définie par la Regulation S) à ou pour le compte d’un Cessionnaire Autorisé. Un "Cessionnaire Autorisé" signifie toute personne qui (a) n'est pas une U.S. Person telle que définie à la Règle 902(k)(1) de la Regulation S ; et (b) qui n'est pas une personne entrant dans la définition d'une U.S. Person pour les besoins du U.S. Commodity Exchange Act (CEA) ou toute règle de l’U.S. Commodity Futures Trading Commission (CFTC Rule), recommandation ou instruction proposée ou émise en vertu du CEA (afin de lever toute ambigüité, une personne qui n'est pas une "personne ressortissante des Etats-Unis" (“Non-United States person”) définie au titre de la Règle CFTC 4.7(a)(1)(iv), à l'exclusion, pour les besoins de cette sous-section (D), de l'exception faite au profit des personnes éligibles qualifiées qui ne sont pas des "personnes ressortissantes des Etats- Unis" (« Non-United States persons » ), sera considérée comme une U.S. Person. Les Titres ne sont disponibles et ne peuvent être la propriété véritable (be beneficially owned), à tous moments, que de Cessionnaires Autorisés. Lors de l’acquisition d’un Titre, chaque acquéreur sera réputé être tenu aux engagements et aux déclarations contenus dans le prospectus de base.

INFORMATION IMPORTANTE POUR LES INVESTISSEURS

Les termes et conditions sont indicatifs et peuvent varier en fonction des fluctuations de marché.

Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques.

Risque de marché : ce produit peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Certains produits intègrent un effet de levier qui amplifie les mouvements de cours du (des) sous-jacent(s), à la hausse comme à la baisse ce qui peut entrainer, dans le pire des scénarii, la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque lié à des conditions de marché non favorables : Les variations de la valeur de marché de certains produits sont susceptibles d’obliger un investisseur à constituer des provisions ou à revendre partiellement ou en totalité ces produits avant maturité, pour lui permettre de respecter ses obligations contractuelles ou réglementaires. Une telle éventualité pourrait mettre l’investisseur dans l’obligation d’avoir à liquider ces produits dans des conditions de marché défavorables, ce qui peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Ce risque sera d’autant plus grand que ces produits comportent un effet de levier.

Risque de liquidité : Pour certains produits, il n’existe pas de marché liquide sur lequel ces produits peuvent être facilement négociés, ce qui peut avoir un impact négatif non négligeable sur le prix auquel ces produits pourront être revendus. En conséquence, l’investisseur peut perdre tout ou partie du montant investi. Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire même rendre le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Information dans le cas d’un rachat par Société Générale ou d’un remboursement anticipé du produit : Bien qu’il n’y ait aucune obligation générale à la charge de Société Générale de racheter, de dénouer ou de proposer des prix pour les produits en cours de vie de ces derniers, Société Générale peut s’y engager contractuellement au cas par cas. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix de ces produits (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement de ces produits) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées à ces produits ou sur tout investissement dans ces produits.

Evénements affectant l’(les) instrument(s) sous-jacent(s) ou les opérations de couvertures : Afin de prendre en compte les conséquences de certains événements affectant le(s) sous-jacent(s) sur le produit ou les opérations de couverture, la documentation du produit prévoit (a) des mécanismes pour ajuster ou substituer le(s) sous-jacent(s), (b) la déduction de l'augmentation du coût de la couverture de tout montant dû, (c) la monétisation et, par conséquent, la désindexation de la formule du produit pour toute ou partie des sommes dues au titre du produit sur le(les) sous-jacent(s) et (d) le remboursement anticipé du produit. Chacune de ces mesures peut entraîner des pertes sur le produit.

Information sur les données et/ou les chiffres établies à partir de sources externes : L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations établies à partir de sources externes ne sont pas garanties bien que ces informations proviennent de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni Société Générale ni l’émetteur n’assument aucune responsabilité à ce titre.

Information sur les simulations de performances passées et/ou les performances futures et/ou les performances passées : La valeur de votre investissement peut varier. Lorsque des simulations de performances passées ou des performances passées sont présentées, les données y afférentes ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Il en va de même de l’évolution des données historiques de marché. Lorsque des performances futures sont présentées, les données relatives à ces performances ne sont que des prévisions et ne constituent pas un indicateur fiable quant aux résultats futurs du produit. En outre, lorsque les performances passées ou les simulations de performances passées sont basées sur des données exprimées dans une monnaie qui n’est pas celle de l’État de résidence de l’investisseur, les gains éventuels peuvent croître ou décroître en fonction des fluctuations de taux de change. Enfin, lorsque des performances passées ou futures ou des simulations de performances passées sont présentées, les gains éventuels peuvent également être réduits par l’effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par l’investisseur.

Restrictions de vente générales : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce produit. Le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) de certains produits peuvent ne pas être autorisés à la commercialisation dans le (ou les) pays dans lequel (ou lesquels) ces produits sont offerts. L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que l’offre de ces produits ne saurait constituer, en aucun cas, une offre ou la sollicitation d’une offre en vue de souscrire ou d’acheter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) dans ce (ou ces) pays.

Information sur les commissions, rémunération payées à, ou reçues de tierces parties : conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la "Personne Intéressée") est tenue d’informer les investisseurs potentiels du produit de toute rémunération ou commission que Société Générale et/ou l’émetteur paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.

Risque de taux de change : Lorsque l’actif sous-jacent est coté et/ou libellé dans une devise étrangère et / ou , dans le cas d’un indice ou d’un panier, lorsque qu’il regroupe des composants libellés et/ou cotés dans une ou plusieurs devises, le montant de l’investissement peut augmenter ou diminuer en fonction des évolutions du taux de change entre cette (ces) devise(s) et l’euro ou toute autre devise dans laquelle le produit est libellé, sauf si le produit inclut une garantie de change.

Autorisation : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé et supervisé par la Banque Centrale Européenne (BCE) et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et soumis à la règlementation de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Pour tout pays de l’Espace Économique Européen (i) dans lequel le produit n’est pas admis aux négociations sur un marché règlementé et (ii) qui n’est pas expressément mentionné, dans le présent document, comme un pays dans lequel l’offre au public du produit est permise, LE PRODUIT EST OFFERT EN PLACEMENT PRIVE et aucun prospectus n’a été approuvé dans ce pays par le régulateur local. Le produit ne saurait être distribué dans ce pays dans le cadre d’une offre de titres au public, ou de la sollicitation d’une telle offre, conformément à l’article 2.1 (d) de la directive 2003/71, telle que modifiée (la "Directive Prospectus"), sous réserve toutefois des cas (communément appelés "placement privé") prévus à l’article 3.2 de la Directive Prospectus.

Avertissement relatif à l'Indice : L'indice mentionné dans le présent document (l' "Indice") n’est ni parrainé, ni approuvé, ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre.

Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l’Indice. Euronext Paris S.A. ne se porte garant, n’approuve, ou n'est concernée en aucune manière par l’émission et l’offre du produit. Euronext Paris S.A. ne sera pas tenue responsable vis à vis des tiers en cas d'inexactitude des données sur lesquelles est basé l’Indice, de faute, d'erreur ou d'omission concernant le calcul ou la diffusion de l’Indice, où au titre de son utilisation dans le cadre de la présente émission et de la présente offre. "CAC 40®" et "CAC ®" sont des marques déposées par Euronext Paris SA, filiale d’Euronext N.V.

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