Investir dans l’art se justifie non seulement dans une optique patrimoniale, mais aussi en raison de la fiscalité avantageuse d’un tel placement. Achat, détention, revente : quels prélèvements s’appliquent à l’achat et à la revente d’une œuvre d’art ?

Dans l’allocation idéale d’un portefeuille, il est souvent question d’actions, d’obligations, de fonds euro ou d’épargne réglementée. Tout est question de rendement et de pondération du risque. Mais si vous vous faisiez plaisir tout diversifiant autrement votre portefeuille et votre patrimoine ?

Ceci est possible grâce aux œuvres d’art, qui deviennent de plus en plus accessibles. Accessibles d’un point de vue financier, mais aussi du point de vue des disciplines qui ont la cote : en effet, les arts « populaires » comme la bande dessinée ou le street art trustent les grandes ventes aux enchères, et l’on voit également la photographie ou encore le mobilier design s’inviter dans les salons et foires d’art contemporain.

L’art constitue un bon placement car il s’inscrit dans une approche patrimoniale de long terme, mais aussi en raison de ses nombreux avantages fiscaux.

La fiscalité de l’achat d’œuvres d’art

L’achat d’art ne se fait pas en franchise de TVA, mais permet de bénéficier de taux différenciés. Si vous faites l’acquisition d’un objet d’art ou de collection auprès d’une galerie ou d’un antiquaire, c’est le taux normal de 20 % qui s’applique. En revanche, si vous faites cette acquisition auprès de l’artiste lui-même ou de ses ayant-droits, vous payez une TVA à taux réduit de 5,5 %. Cette nouveauté est en vigueur depuis le 1er janvier 2015.

Ce taux réduit de 5,5 % s’applique aux importations d’œuvres d’art, par ailleurs exonérées de droits de douane. En plus de ces avantages, destinés aux particuliers, une déduction fiscale a été instaurée pour les entreprises qui achètent des œuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public. Une incitation supplémentaire qui démontre bien que les pouvoirs publics utilisent l’instrument fiscal pour encourager la création artistique.

La fiscalité de la revente d’œuvres d’art

La vente d’une œuvre d’art, d’un objet de collection ou d’une antiquité donne également lieu à des avantages spécifiques. Si la valeur de votre pièce est inférieure à 5 000 €, aucun impôt ne s’applique au prix de vente. Ce seuil vaut pièce par pièce, sauf si l’objet de la vente forme un ensemble (par exemple, pour une table de collection avec ses chaises ou ses fauteuils).

Si au contraire le montant total de la vente excède 5 000 €, une taxe forfaitaire s’applique, proportionnelle au prix de cession (ou à la valeur en douane).

Sont toutefois exonérées de cette taxe les personnes non domiciliées fiscalement sur le territoire français, de même que les cessions qui se font « dans l’intérêt général » auprès de musées ou de bibliothèques. Certaines exceptions concernent également les exportations (sous condition de retour en France) ou encore la vente ou l’exportation d’œuvres dont l’artiste a la propriété continue depuis leur création.

Les avantages fiscaux liés à la détention d’œuvres d’art

Entre l’achat et la revente peuvent s’écouler plusieurs dizaines d’années. C’est souvent même l’une des conditions sine qua non pour que la valeur de votre patrimoine artistique s’apprécie.

Or, les objets d’antiquité, d’art ou de collection ne sont pas compris dans les bases d’imposition à l’ISF (Impôt de solidarité sur la fortune). La détention d’œuvres d’art est donc neutre fiscalement, ce qui permet d’attendre sereinement le moment opportun pour la revente. Revente au terme de laquelle vous pourrez peut-être constater une plus-value !

La liste des objets concernés par cette exonération fait l’objet d’une énumération précise dans le Bulletin officiel des finances publiques. Des estampes et gravures aux collections zoologiques, en passant par les timbres-poste et les tapisseries, il y en a pour tous les goûts !

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Achat, détention, revente : à chaque étape, les œuvres d’art bénéficient d’une fiscalité avantageuse. Ajoutez à cela une scène artistique en pleine ébullition et un attrait des investisseurs internationaux pour les actifs dits de diversification et vous obtiendrez un marché de l’art qui a rarement été aussi dynamique. On comprend pourquoi !

Source : YouLoveWords

Crédit Visuel : mmac72 / iStock