(*) Fortuneo Vie est un contrat d'assurance-vie de groupe de type multisupport géré par Suravenir, entreprise régie par le Code des assurances et distribué par Fortuneo.
Le document d'informations clé du contrat d'assurance-vie Fortuneo Vie contient les informations essentielles de ce contrat. Ce contrat est disponible sur fortuneo.fr, auprès de Suravenir ou en vous rendant sur le site suravenir.fr.
Fortuneo est une marque commerciale d'Arkéa Direct Bank. Arkéa Direct Bank, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 89 198 952 euros. RCS Nanterre 384 288 890. Siège social : Tour Ariane - 5, place de la Pyramide 92088 Paris La Défense. Courtier en assurance n°ORIAS 07 008 441 – Adresse postale : FORTUNEO - TSA 41707 - 35917 RENNES CEDEX 9.
(1) Les critères d’éligibilité, de méthodologie et les reportings annuels définis par Crédit Mutuel Arkéa en tant qu’émetteur, dans le cadre de la documentation spécifique (« Green, Social and Sustainability Bond framework » pour Crédit Mutuel Arkéa) sont disponibles sur la page Investisseur du groupe : https://www.cm-arkea.com/banque/assurance/credit/mutuel/c_37851/
(2) Les gains, montants de remboursement et Taux de Rendement Annuel (TRA) Brut présentés sont hors commissions de souscription et hors frais d'entrée et frais de gestion liés au contrat d'assurance-vie ou de capitalisation, hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables, hors défaut de paiement, faillite de l'émetteur.
(3) Titre de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et une garantie du capital à l’échéance, hors frais et fiscalité applicable au cadre d'investissement.
(4) La commercialisation de l'obligation Globe Juin 2031 est susceptible d'être interrompue avant le 22.06.2023 et sans préavis, suite à la consommation totale de l'enveloppe avant la fin de la période de souscription.
(5) Le profil de risque du DIC, standardisé au niveau européen, quantifie le risque et le rendement d'un fonds sur une échelle de 1 à 7 (7 signifiant pour le fonds un risque et un potentiel de rendement très élevé). L'indice de risque est susceptible d'évoluer au cours de la vie du fonds.
L'émission et la valorisation sont assurées par Crédit Mutuel Arkea et la distribution se fait par l'intermédiaire d'entités appartenant au Groupe Crédit Mutuel Arkea qui perçoivent notamment des commissions au titres des placements réalisés. Ces éléments peuvent générer des risques de conflits d'intérêts.
Cette émission ne présente pas de rappel anticipé automatique en cours de vie.
Une information complète sur le titre de créance, notamment ses facteurs de risques inhérents au titre de créance, ne peut être obtenue qu'en lisant la documentation juridique des titres de créance qui est composée composée: (a) du Prospectus de Base en date du 14 novembre 2022 et approuvé par l’AMF sous le n°22-445, (b) le cas échéant, de ses Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l’émission ainsi que (d) du Résumé Spécifique lié à l’ émission.
Document publicitaire dépourvu de valeur contractuelle.